TRUSEAL
Présentation de la marque TRUSEAL
Déposée le 30 avril 1985 par la société ORBIT VALVE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRUSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRUSEAL est expirée depuis le 30 avril 2015.
ORBIT VALVE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293075 - Publication au BOPI 2005-07-11
Renouvellement sans limitation n°2045348 - Publication au BOPI 1995-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40